Réglementation et recommandations OMS

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Quels sont les lignes directrices de l’Organisation Mondiale pour la Santé ?

Les valeurs recommandées par l’Organisation Mondiale pour la Santé sont fondées sur des études épidémiologiques et toxicologiques publiées en Europe et en Amérique du Nord. Elles ont pour principal objectif d’être des références pour l’élaboration des réglementations internationales.

Il s’agit de niveaux d’exposition (concentration d’un polluant dans l’air ambiant pendant une durée déterminée) auxquels ou en dessous desquels les effets sont considérés comme acceptables.

Les valeurs sont en microgrammes par mètre cube d'air.

Polluants

Valeur guide OMS (µg/m3)

Durée moyenne d’exposition

Particules PM10

20
50

Année
24 heures

Particules PM2,5

10
25

Année
24 heures

Dioxyde d'azote

40
200

Année
Heure

Ozone

100

8 heures

Dioxyde de soufre

50
20
500

Année
24 heures
10 min

Monoxyde de carbone

10 000
30 000

8 heures
Heure

Plomb

0,5

Année

Manganèse

0,15

Année

Cadmium

0,005

Année

Toluène

260

Semaine

Xylène

4800

24 heures

Éthylbenzène

22 000

Année

Formaldéhyde

1 000

30 min

Acétaldéhyde

50

Année

 

Quels sont les seuils réglementaires de qualité de l’air ?

En matière de surveillance de la qualité de l’air, la réglementation se base essentiellement sur :

  • La directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe, 

  • La directive 2004/107/CE concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant,

  • Des arrêtés préfectoraux,

  • Le décret n°2002-213 du 15/02/2002, repris dans le Code de l’Environnement 2010.

Les valeurs réglementaires sont exprimées en µg/m3. L'expression du volume doit être ramenée aux conditions de température et de pression suivante s: 293 K et 1013 hPa. La période annuelle de référence est l’année civile.

 Type de réglementation

Polluants

Valeurs réglementaires (µg/m3)

Durée d'exposition

Seuil d'information et de recommandations

Dioxyde de soufre (SO2)

300

Heure

Poussières (PM10)

50

24 heures

Ozone (O3)

180

Heure

Dioxyde d'azote (NO2)

200

Heure

Seuil d'alerte

Dioxyde de soufre (SO2)

500

Heure (pendant 3 h)

Poussières (PM10)

80

24 heures

Ozone (O3)

240

Heure (pendant 3 h)

300

Heure (pendant 3 h)

360

Heure

Dioxyde d'azote (NO2)

400

Heure

200

Heure

Valeurs limites

Dioxyde de soufre (SO2)

350

Heure (moins de 24 h/an)

125

Jour (moins de 3 j/an)

Particules (PM10)

50

Jour (moins de 35 j/an)

40

Année

Particules (PM2,5)

25

3 années

Dioxyde d'azote (NO2)

200

Heure (moins de 18 h/an)

40

Année

Benzène (C6H6)

5

Année

Plomb (Pb)

0,5

Année

Monoxyde de carbone (CO)

10 000

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures

Valeur cibles

Particules (PM2,5)

20

3 années

Ozone (O3)

120

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures
 (moins de 25 j/an/3 ans)

Benzo(a)pyrène (B(a)P)

0,001

Année

Arsenic (As)

0,006

Année

Cadmium (Cd)

0,005

Année

Nickel (Ni)

0,02

Année

Objectif à long terme

Dioxyde de soufre (SO2)

50

Année

Particules (PM10)

30

Année

Benzène (C6H6)

2

Année

Plomb (Pb)

0,25

Année

Ozone (O3)

120

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures